Table des matières
1 Circulaires en cours
– Inscription au CAPPEI 2026
Inscription avant le 14 novembre 25 (Avant le 17 octobre pour une VAEP)
-> Circulaire, calendrier (et les démarches sur le site du rectorat @Toulouse CAPPEI )
2 Circulaires permanentes
– Accident du travail – de trajet – Maladie professionnelle la circulaire (oct 2025)
A partir de maintenant, la demande se fait via le site démarches simplifiées
Notice récapitulative Contacts Démarches
– Déclaration d’accident de service – accident de trajet et de Maladie Professionnelle
CERFA Accident du travail ou Maladie professionnelle
– Demande d’Autorisation de cumul d’activité à titre accessoire
La Fiche focus dédiée Le formulaire de demande
– Demande de Congé parental
La circulaire de congé parental Le formulaire
Elle est à effectuer deux mois avant le début du congé.
Elle précise la possibilité de choisir le nombre de mois…
– Indemnisation des frais de déplacement -Chorus DT-
La circulaire
– Demande de Protection fonctionnelle
-> Voir notre article Protection fonctionnelle
– Circulaire académique Retraite progressive
-> Voir notre article retraite progressive
– Circulaire Supplément Familial de Traitement (SFT)
La circulaire
Pièces à fournir et formulaire
3 Circulaires à venir...
– Demande de Reclassement pour les PES
-> Voir notre article 2024 PES-reclassement
– Changement de département, MOUVEMENT INTER
La demande doit se faire en novembre 2025
-> Notre article 2024 Toutes les infos, le calendrier…
– Demande de postes adaptés (PACD et PALD)
La demande doit se faire en novembre
-> Tous les documents
– Inscription sur la liste d’aptitude de direction d’école 2026
Demande à faire via un formulaire en novembre 25 ?
-> La circulaire
– Demande de congé formation professionnelle 26-27
La demande doit se faire en décembre 25 ?
-> Notre article 2024 congé de formation professionnelle
– Forfait mobilité durable 2025
La demande doit se faire avant le 31 décembre 25
-> Notre article 2024 Forfait mobilité durable
– Remboursement des frais de transports en commun
-> Notre article 2024 Remboursement frais transport en commun
– Demande de détachement dans l’Education Nationale
La demande doit se faire en février 26 ?
-> Notre article 2025 Détachement
– Départ en formation CAPPEI pour 26/27
La demande est à formuler en mars 25 ? (délai de « rigueur »)
-> La circulaire et le formulaire de demande
– Demande de temps partiel pour 26/27
Demande à formuler en février 26 (limite légale 31 mars)
-> La circulaire et notre article 2025 Temps partiel
– Demande d’allègement de service pour 26/27
La demande est à formuleren avril 26 ?
-> La circulaire et le formulaire
– Demande d’INEAT/EXEAT pour 26/27
La demande doit être faite en mars/avril 26 ?
-> La circulaire et notre article 2025 Ineat – Exeat
– Demande de disponibilité pour 26/27
La demande doit être faite en mars 26 (pour une 1re demande) et avant le 31 mai (pour un renouvellement)
-> La circulaire et notre article 2025 La disponibilité
– Mouvement Intra 2025 Résultats prévus en juin 2026.
-> La circulaire et toutes les infos
– Passage à la CLASSE EXCEPTIONNELLE au 01.09.26
-> Circulaire et résultats prévus en juin/juillet 26 ?
Et règles-barème-promotion-bilan 2025 >C.Ex. 2025<
– Passage à la HORS CLASSE au 01.09.26
-> Circulaire et résultats prévus en juin/juillet 26 ?
Règles-barème-reclassement-promotion >H.C 2025<
– Inscription au CAFIPEMF 2027
-> La circulaire et modalités d’inscription (en ligne) juin 26 ?
Les démarches seront sur le site du rectorat.
4 Circulaires déjà publiées
– Demande de congés bonifiés
La demande se fait, pour l’hiver, en mai
La demande se fait, pour l’été, en septembre
-> Circulaire et annexes