[31] CAPD du 3 juillet 25 (Recours temps partiel)
A l’ordre du jour les recours temps partiels et disponibilités Présents pour l’administration : – Delphine Rochette, SG et Dasen par intérim – Philippe Venck, A-Dasen – Nathalie Pouges, cheffe […]
Demande de temps partiel refusé : le SE-Unsa Oise vous accompagne !
Votre demande est finalement refusée ? Malgré leur nouvelle définition issue de la loi de transformation de la Fonction publique, les prérogatives de la CAPD (à laquelle siègent vos représentants du personnel […]
[31] P.E. : CAPD du 5 juillet 2024 – Recours temps partiel…
A deux jours d’élections législatives qui pourraient mettre à mal la démocratie dans notre pays, l’Unsa rappelle clairement son opposition à l’extrême droite. Dans la déclaration préalable, nous avons rappelé […]
Temps partiel dans le premier degré
Pour le 1erdegré, les quotités dépendent de l’organisation de la semaine scolaire. Les tableaux ci dessous sont des exemples. Il ne peuvent couvrir l’ensemble des particularités locales dans le cadre […]
Temps partiel : les dispositions générales
Le fonctionnaire titulaire ou l’agent contractuel peut être autorisé, à sa demande, à exercer ses fonctions à temps partiel. Temps partiel de droit L’autorisation d’accomplir un service à temps partiel […]
Temps partiel dans le second degré
L’appréciation du temps partiel se fait par rapport à la durée hebdomadaire de service exigée. Seule contrainte : un service hebdomadaire comportant un nombre entier d’heures. Toutes les quotités, de 50 % […]