- AUDE

[11] CAPD du 10 juin 2026 : recours de temps partiels

Cette CAPD était consacrée à l’examen des recours formulés à la suite des décisions relatives aux demandes de temps partiel. Dans sa déclaration liminaire, le SE-Unsa a rappelé sa position […]

- LOT ET GARONNE

CAPD du 28 mai 2026: chaud must go on

La deuxième et dernière CAPD de l’année avait pour objet les recours sur refus de temps partiel, l’attribution des congés de formation professionnelle et les recours sur refus de compte […]

- DOUBS

[25] CAPD du 28 mai 2026

Le SE-Unsa vous représentait hier lors de la CAPD. 5 recours contre l’avis obtenu au rdv carrière de 2024-2025 ont été formulés, vos représentants SE-Unsa ont pu défendre les situations […]

- HERAULT

[34] CAPD congés de formation (1D)

La CAPD s’est tenue en l’absence du DASEN, sans explication de l’administration sur cette absence. La CAPD était donc présidée par les DASEN Adjoint M. Noisette et M. Courtois. En […]

- YVELINES

Demande de temps partiel refusé: le SE-Unsa 78 vous accompagne !

Votre demande est finalement refusée ? Malgré leur nouvelle définition issue de la loi de transformation de la Fonction publique, les prérogatives de la CAPD (à laquelle siègent  vos représentants du personnel […]

- LOZERE

Congés de formation Lozère : CAPD du 23 mars 2026

La dotation pour les congés de formation est de 12 mois Les candidatures sont classées selon le barème retenu pour l’obtention de ce congé : l’AGS + 2 points par […]

- EURE ET LOIR

[SE-Unsa 28] Demande de disponibilité ou de temps partiel sur autorisation : que faire en cas de refus ?

Tu as demandé à pouvoir travailler à temps partiel ou à bénéficier d’une disponibilité sur autorisation l’année prochaine. Les réponses sont arrivées hier. En cas de refus, il est possible […]

- LOIRE ATLANTIQUE

CAPD Recours PPCR 1er degré 44

LA CAPD recours PPCR 1er degré 44 s’est tenue le 17 mars 2026. Le DASEN dit qu’il a confiance en ses inspecteurs, si certaines situations semblaient abusives, ne pas hésiter […]

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