- ARDECHE, DROME, HAUTE SAVOIE, ISERE, SAVOIE

2nd degré GRENOBLE : recours temps partiel, compte rendu de la CAPA 20.05.25

Dans l’académie de Grenoble, la CAPA sur les recours de temps partiel s’est déroulée le mardi 20 mai 2025. Nos élus ont étudié et défendu vos demandes de recours. Table […]

- ARIEGE, AVEYRON, GERS, HAUTE-GARONNE, HAUTES PYRENEES, LOT, TARN, TARN ET GARONNE

Publication du décret sur le temps partiel thérapeutique

Le décret encadrant certaines évolutions des modalités d’octroi et de renouvellement des droits à temps partiel pour raison thérapeutique, initialement prévu en publication au 1er juin, est enfin paru au […]

- ARIEGE, AVEYRON, GERS, HAUTE-GARONNE, HAUTES PYRENEES, LOT, TARN, TARN ET GARONNE

Refus de temps partiels : le SE UNSA agit en CAPA

La CAPA examinant les refus de temps partiels par le Rectorat s’est tenue en étant présidée par le Secrétaire Général de l’Académie de Toulouse. Les collègues dont les situations ont […]

- VOSGES

CAPD Recours temps partiel et autres sujets

Compte rendu de la CAPD du jeudi 28 août 2025 : Présents : Administration : Monsieur le DASEN Mme la secrétaire générale Mme l’adjointe à l’IA-DASEN Mme l’IEN de Golbey […]

- HAUTE-GARONNE

[31] CAPD du 28 aout 2025 – recours temps partiel, dispo

Recours temps partiel et disponibilité Présents pour l’administration :– Delphine Rochette, Secrétaire Générale de la Haute-Garonne,– Philippe Venck, A-Dasen– Nathalie Pouges, cheffe de bureau DPE5– 5 IENsPour les représentant-es des personnels :– SE-Unsa, Snudi-FO, Snuipp-FSU […]

- OISE

Demande de temps partiel refusé : le SE-Unsa Oise vous accompagne !

Votre demande est finalement refusée ? Malgré leur nouvelle définition issue de la loi de transformation de la Fonction publique, les prérogatives de la CAPD (à laquelle siègent  vos représentants du personnel […]

- HAUTE-GARONNE

[31] P.E. : CAPD du 5 juillet 2024 – Recours temps partiel…

A deux jours d’élections législatives qui pourraient mettre à mal la démocratie dans notre pays, l’Unsa rappelle clairement son opposition à l’extrême droite. Dans la déclaration préalable, nous avons rappelé […]

- National

Temps partiel dans le premier degré

Pour le 1erdegré, les quotités dépendent de l’organisation de la semaine scolaire. Les tableaux ci dessous sont des exemples. Il ne peuvent couvrir l’ensemble des particularités locales dans le cadre […]

- National

Temps partiel : les dispositions générales

Le fonctionnaire titulaire ou l’agent contractuel peut être autorisé, à sa demande, à exercer ses fonctions à temps partiel. Temps partiel de droit L’autorisation d’accomplir un service à temps partiel […]

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